Lois en vigueurs

Je tiens d'abord à clarifier quelques points de détails avant de commencer ce post. Ces lois rentrent dans un cadre purement RP. Contrairement au règlement en vigueur sur le forum, vous pouvez allègrement enfreindre ces lois...à vos risques et périls dans le RP, bien évidemment ! Ceci étant, ces lois sont aussi là pour pimenter le jeu, le rendre plus intéressant et pour pour orienter les choix de vos personnages.

Les seules exceptions concerneront le tout premier et le quatrième article de ce post. L'élection du Maire se fera de manière réglementée sur le forum dans la section prévue à cet effet. Pour obtenir le statut de citoyen deux options s'offrent à vous : un background complet et minutieux  (pour chacun de vos personnages) ou bien une activité d'un mois sur le Royaume Monor.

Ces lois peuvent être revues, supprimées, d'autres peuvent être ajoutées. Pensez à y faire un tour régulièrement. A présent, rentrons dans le vif du sujet :

Lois relatives au fonctionnement commun et politique de la ville :

Article 1 : Le Maire sera choisit en deux tours de votes. Un premier avec tout les candidats. Pendant une période électorale, les candidats seront en droit de promouvoir leur programme publiquement. Au deuxième tour seul les candidats ayant reçu le plus de voix seront éligible au vote. Le Mairie élu sera celui qui recevra au moins 50% des voix au deuxième tour.

Article 2 : Aucune autorité ne surpasse le Maire d'Andorhal. Il est à la fois le Chef des Armées, le Chef politique, garant de l'économie, de la magie et du domaine religieux du Royaume. Il décide des lois et des décrets du Royaume.

Article 3 : Chaque sous-dirigeant nommé par le Maire peut apposé un droit de veto pour s'opposer à une loi ou à un décret du Maire. Les sous-dirigeants sont au nombre de 5 : Archimage pour le domaine de la magie, Magistère pour le domaine religieux, Général des Armées pour le domaine militaire, Intendant pour la Guilde des Marchands et le Conseil Municipal. Le Conseil est considéré comme une unique personne car il doit voter à l'unanimité pour apposer son droit de veto.

Article 4 : Un citoyen est une personne libre de ses faits et gestes, reconnue par la ville. Un citoyen peut voter et soumettre ses idées auprès de la Mairie. Aucun citoyen ne peut être envoyé en prison sans avoir dérogé à une loi. Dans le cas d'une faute grave un citoyen peut être déchu de son statut et/ou banni mais ne pourra jamais être exposé à la peine de mort après sa faute.

Article 5 : Toute personne étrangère à la ville est sommée de se présenter de prime à bord à la Mairie pour le recensement et pour tout dialogue diplomatique ou commercial. Un individu non identifié et jugé suspect par la Garde sera emmené promptement en prison. Il comparaîtra ensuite à la Mairie où seul le Conseil et le Maire décideront de son sort. De manière générale, une personne qui n'est pas répertorié dans le registre d'Andorhal n'a aucun droit et ne sera aucunement protégé par la loi.

Article 6 : Une personne inscrite dans le registre sera tolérée à Andorhal, mais ne pourra en aucun cas participer à la vie politique de la ville. Elle profitera de la protection du Royaume et sera protégée par les lois.

Article 7 : Si une personne du registre commet un acte fortement répréhensible (blessures graves, meurtre, pratique de la magie propre à la nécromancie et à la démonologie...), elle sera considérée comme dangereuse. Après avoir purgée sa peine une personne fichée comme dangereuse sera sous surveillance. Si une personne dangereuse venait à reproduire un tel acte, elle ne sera plus protégée contre la peine de mort.


Lois relatives au droit pénal :

Article 1 : Le meurtre, le vol, le viol, les rixe de rues sont interdits. Chacune de ces infractions vous expose à des sanctions. ( Cf. Post sur Les peines de prisons et sanctions)

Article 2 : Les cultes nécromants, démoniaque, du sang et de la corruption sont formellement proscrits dans le Royaume d'Andorhal. Les pratiquer vous expose à une lourde peine de prison.

Article 3 : La trahison ou l'espionnage est sévèrement puni. Vous serez jugé, emprisonné, puis soumis à un interrogatoire. Si vous refusez de coopérer, la Garde a l'autorisation de vous arracher des informations par la force, et notamment par la magie.

Lois relatives à la Garde de la ville :

Article 1 : Lorsqu'un garde vous demande votre identité vous êtes dans l'obligatoire de lui décliner. Un refus d’obtempérer peut vous conduire en prison pour un interrogatoire.

Article 2 : Un garde n'a pas le droit de fouiller un citoyen si il n'est pas suspecté d'avoir commis une faute grave.

Article 3 : Un garde a le droit d'attaquer à vue si une personne arbore des signes distinctifs de la Croisade Écarlate ou du Fléau. De manière générale, toute personne extérieure à la ville (n'étant donc pas dans le registre) et présentant un danger pour autrui peut être menacé physiquement par un garde.


Lois relatives au fonctionnement des cultes et de la religion :

Article 1 : Chacun est libre d'exercer son culte dans une sphère privée ou dans des lieux prévus à cet effet.


Lois relatives à la magie :

Article 1 : Même si l'usage de la magie n'est pas interdite en Ville, on évitera de l'utiliser en public pour des raisons de sécurité. Un garde peut vous demander d'arrêter vos incantations si il juge le ou les sortilèges dangereux pour autrui.


Lois relatives au fonctionnement du commerce :

Article 1 : La Guilde des Marchands dirige le commerce de la ville. Elle est validée par la Mairie et autorise les transactions monétaires et marchandes. La Guilde vous autorise à fixer vous même le salaire de vos employés si vous êtes entrepreneur et le prix de vos marchandises.

Article 2 : Le commerce de toute marchandise connu en ce monde est autorisé. Des substances ou objets normalement illicites dans le reste d'Azeroth sont autorisés à Andorhal. Néanmoins, vendre, acheter ou posséder des artefacts ou objets magiques ayant un quelconque rapport avec les cultes nécromants, démoniaque, du sang et de la corruption sont passible de prison ou de bannissement.

Article 3 : Pour favoriser le commerce, les marchands itinérants sont autorisés dans le Royaume d'Andorhal. Cependant, la municipalité vous recommande fortement de louer un emplacement dans la ville pour vendre vos marchandises de manière fixe. Être marchand itinérant revient à payer une lourde taxe s'élevant à 10 pièces d'or mensuel.

Article 4 : Un marchand possédant un fond de commerce ou un emplacement sur la place du marché ne peut vendre ses marchandises autre part. Si tel est le cas, sa location lui sera retiré d'office et il devra versé 50 pièces d'or d'office à la Guilde des marchands. Si le marchand n'a pas cette somme il devra compenser sa peine par 2 jours de prison. Pour louer de nouveau, il lui faudra reformuler une demande auprès de la Guilde. Comprenez ainsi que vous ne pouvez pas être à la fois marchand itinérant et marchand fixe.